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Service départemental d'incendie et de secours d'Eure-et-Loir

Délibérations du Bureau du CASDIS

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2023

B_2023_01_Approbation du compte-rendu du bureau du 16 décembre 2022

B_2023_02_CI Villemeux-sur-Eure – cession de terrain au SDIS

B_2023_03_Convention ENASIS pour l’usage d’un nouvel environnement numérique d’apprentissage mutualisé pour les années 2023 – 2025 : convention SDIS 28 / ENSOSP

B_2023_04_Cession de véhicules, matériels réformés – sortie de l’actif

B_2023_05_Protection fonctionnelle

B_2023_06_CS Lucé – toiture pédagogique multimodale

B_2023_07 Approbation du compte-rendu du bureau du 27 janvier 2023

B_2023_08 Défense des intérêts du SDIS devant le tribunal administratif d’Orléans : Mary GALMARD c/ SDIS

B_2023_09 Protection fonctionnelle

B_2023_10_01 Convention entre le SDIS 28 et l’association Pompiers de l’urgence internationale

B_2023_10_2 Convention entre le SDIS 28 et l’association Pompiers de l’urgence internationale

B_2023_11_1 Convention entre le SDIS 28 et la DGSCGC – alimentation des données de la sécurité civile

B_2023_11_2 Convention entre le SDIS 28 et la DGSCGC – alimentation des données de la sécurité civile

B_2023_12 Don de matériel au profit d’un SPV sinistré

B_2023_13_1 Approbation du compte-rendu du bureau du 10 mars 2023

B_2023_14 Pacte capacitaire - demande de financement

B_2023_15 Protection fonctionnelle

B_2023_16 Marché 2023F01 - assistance informatique - autorisation à signer le marché

B_2023_17 Adhésion à l’ACPUSI (Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information)

B_2023_17_1 Plaquette intemporelle Acpusi

B_2023_17_2 Bulletin adhésion Acpusi

B_2023_18 Convention de prestation de service (peinture véhicule) entre le SDIS 18 et le SDIS 28

B_2023_18_1 Convention SDIS 18 SDIS NCVL_cabine a peinture

B_2023_19 Convention de mise à disposition de véhicules à destinée pédagogique

B_2023_19_1 Convention SDIS 28_Renault Group

B_2023_20 Convention de mise à disposition de l’application_Le Bon Samaritain

B_2023_20_1 convention FDBS_SDIS28

B_2023_21 Convention entre le SDIS 28 et ONF

B_2023_21_1 Convention SDIS 28 ONF

B_2023_22 Cession de véhicules_matériels réformés_sortie de l’actif

B 2023_23 Approbation du compte-rendu du bureau du 5 mai 2023

B 2023_24 _1 Adhésion au groupement de commandes entre les SDIS du grand ouest – signature de la convention

B_2023_24-2 Convention GC GTR Ouest

B 2023_25_1 Convention 2023 ARS /SDIS 28 : zones blanches secteurs Janville / Toury et La Ferté Vidame

B_2023_25_2 Convention FIR 2023_SDIS_Indem substitution

B 2023_26_1 Carte achat – avenant n°1 à la convention SDIS 28/ Caisse d’Épargne

B_2023_26_2 avenant contrat carte achat

B_2023_27 Approbation du compte-rendu du bureau du 26 mai 2023

B_2023_28 Approbation du compte-rendu du bureau du 16 juin 2023

B_2023_29 Marché 2022F01_lot 1_Tenue de Service et d’Intervention_ société Marck et Balsan _demande d’exonération de pénalités

B_2023_30_1 Rencontres des contrôleurs de gestion des SIS_participations financières

B_2023_30_2 Convention séminaire des contrôleurs de gestion

B_2023 _31_1 Convention de partenariat entre les SDIS de la région Centre et LIG’AIR pour la mise à disposition d’appareils de prélèvement d’air

B_2023_31_2 Convention LIG AIR

B_2023_32_1 Avenant à la convention de partenariat entre les SDIS de la région Centre relative à l’organisation des formations RCH

B_2023_32_2 Avenant à la convention RCH-RCVL

B_2023 _33 Aménagement de poste_demandes participation financières auprès du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) de la caisse des dépôts

B_2023_34 Protection fonctionnelle - Châteaudun

B_2023_35 Protection fonctionnelle - Gallardon

B_2023_36_1 Avenant à la convention relative à la mise à disposition de Blandine LEFORT à l’ENSOSP

B_2023_36_2 Avenant n1 fin mise à disposition B. LEFORT

B_2023_37_1 Convention de mise à disposition de Blandine LEFORT entre le SDIS28 et le SDIS 95

B_2023_37_2 Convention de mise à disposition de B. LEFORT SDIS95

B_2023_38 Approbation du compte rendu du Bureau du 22 septembre 2023

B_2023_39 Marché 2023F02_passation de marchés d’assurances pour les besoins du SDIS 28_autorisation à signer le marché

B_2023_40 Protocole trasactionnel entre la Ste SCHILLER et le SDIS 28_autorisation à signer

B_2023_41 Participation aux frais de prestations non_opérationnelles_tarifs_2024

B_2023_42 Renfort en personnel pour 2024

B_2023_43 CS_Epernon_Hanches_cession de terrain

B_2023_44 Protection fonctionnelle

B_2023_45 Approbation du compte-rendu du bureau du 12 octobre 2023

B_2023_46_1 CIS Bailleau-le-Pin : nouveau bail

B_2023_46_2 CIS Bailleau-le-Pin_bail

B_2023 _47 Réseau Santé et Sécurité des SDIS du Grand Centre (R3SGC) – reconduction expresse de la convention du réseau et pilotage par le SDIS 45

B_2023_48_1 Convention entre l’ANSC et le SDIS 28 pour sa contribution au projet NexSIS 18-112

B_2023_48_2 Convention de partenariat ANSC SDIS28

B_2023 _49 Constitution de partie civile

B_2023_50_1 Convention de mise à disposition du Commandant LE GALL à l’ENSOSP

B_2023_50_2 Convention mad LE GALL

B 2023_51 Approbation du compte-rendu du bureau du 17 novembre 2023

B 2023_52_1 Convention SDIS 28/Hôpitaux de Chartres pour la mise à disposition du Docteur Marion GUERRIER – avenant n°1

B_2023_52_2 Avenant a la convention de mad Dr Marion GUERRIER du 23.12.2022

B 2023 _53_1 Evolution de la carrière des agents contractuels
en CDD ou CDI

B_2023_53_2 Evolution de la carrière des agents contractuels en CDD ou CDI_annexe1

B 2023_54_1 Cession de véhicules, matériels réformés – sortie de l’actif

B_2023_54_2 Cession de véhicules_matériels réformés_sortie de l’actif_tableau de cession


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