Arrêtés

2024_HS_121 Arrêté annuel d’habilitation à la vérification des EPI de l’équipe SMPM

2024_HS_122 Arrêté annuel d’habilitation à la maintenance des ARI et masques filtrants

2024_HS_123 Arrêté annuel d’habilitation électrique

2024_HS_124 Arrêté annuel d’habilitation à la conduite des chariots élévateurs automoteurs à conducteur accompagnant

2024_HS_125 Arrêté annuel d’inspection périodique des équipements sous pression

2024_HS_126 Arrêté annuel d’habilitation à la maintenance des détecteurs à gaz

2024_420 Arrêté modifiant la composition du comité pédagogique départemental - JSP 

2024_GAFA_11_Arrêté de fermeture du centre de première intervention de Neuvy-en-Beauce

2024_GAFA_12_Arrêté de fermeture du centre de première intervention de Gouillons

2024_GAFA_13_Arrêté de fermeture du centre de première intervention de Charbonnières

2024_491_Arrêté portant délégation de signature au directeur départemental et au directeur départemental adjoint

2024_492_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement Moyens Numériques (Sous-direction Opérations)

2024_493_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement Administration, Finances et Archives (Sous-direction Ressources)

2024_494_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement Ressources Humaines, Volontariat et Engagement Citoyen (Sous-direction Ressources)

2024_495_Arrêté portant délégation de signature aux personnels des services rattachés au directeur et directeur-adjoint

2024_496_Arrêté portant délégation de signature aux personnels des services rattachés à la sous-direction Santé

2024_497_Arrêté portant délégation de signature aux personnels des services rattachés au groupement Technique et Logistique (sous-direction Ressources) (abrogé par 2024-658)

2024_498_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement Réponse Opérationnelle (sous-direction Opérations) (abrogé par 2024-1478)

2024_499_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement Gestion des Risques (sous-direction Opérations)

2024_500_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement Développement des Compétences (sous-direction Opérations) (abrogé par 2024_851)

2024_501_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement territorial des CIS mixtes (abrogé par 2024_1087)

2024_502_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement territorial des CIS Volontaires 

2024_503_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du Territoire du Drouais (Groupement territorial des CIS volontaires)

2024_504_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du Territoire Chartrain (Groupement territorial des CIS volontaires)

2024_505_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du Territoire du Perche (Groupement territorial des CIS volontaires)

2024_506_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du Territoire du Dunois (Groupement territorial des CIS volontaires)

2024_507_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du Territoire du Cœur de Beauce (Groupement territorial des CIS volontaires)

2024_508_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du Territoire des Portes Euréliennes d’Ile de France (Groupement territorial des CIS volontaires) (abrogé par 2024_1116)

2024_509_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du CIS mixte Nogent-le-Rotrou (Groupement territorial des CIS mixtes) (abrogé par 2024_1114)

2024_510_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du CIS mixte Châteaudun (Groupement territorial des CIS mixtes)

2024_511_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du CIS Mixte Lucé (Groupement territorial des CIS mixtes)

2024_512_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du CIS Mixte Chartres (groupement territorial des CIS mixtes) (abrogé par 2024-1477)

2024_513_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du CIS Mixte Dreux (Groupement territorial des CIS mixtes)

2024_658_Arrêté portant délégation de signature aux personnels des services rattachés au groupement Technique et Logistique (sous-direction Ressources) (abrogeant 2024-497)

2024_HS_120_Arrêté annuel d’habilitation à la vérification des EPI de protection contre les chutes ou de maintien au travail

2024_GAFA_14_Arrêté de fermeture du centre de première intervention de Gommerville

2024_851_Arrêté portant délégation de signature aux personnels du gorupement Développement des Compétences (sous-direction Oéprations)  (abroge 2024-500) (abrogé par 2024_1086)

2024_1086 Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement Développement des Compétences (sous-direction Opérations) (abroge 2024_851)

2024_1087 Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement territorial des CIS mixtes (abroge 2024_501) (abrogé par 2024_1221)

2024_1114 arrêté portant délégation de signature aux personnels du CISM Nogent-le-Rotrou (Groupement territorial des CISM) (abroge 2024_509)

2024_1116 Arrêté portant délégation de signature aux personnels du Territoire des Portes Euréliennes d’Ile-de-France (Groupement territorial des CIS) (abroge 2024_508)

2024_1221 Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement territorial des CIS mixtes (abroge 2024_1087)

2024_GAFA22 Arrêté portant approbation du Schéma départemental d’analyse et de couverture des risques du département d’Eure-et-Loir (SDACR)

2024_1477 Arrêté portant délégation de signature aux personnels du CISM Chartres (groupement terriorial des CISM) (abroge 2024-512)

2024_1478 Arrêté portant délégation de signature aux personnels du groupement Réponse Opérationnelle (sous-direction Opérations) (abroge 2024-498)