Service départemental d'incendie et de secours d'Eure-et-Loir

2026

CA_2026_01 Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2025

CA_2026_03 Budget principal affectaction des résultats 2025

CA_2026_04 AP/CP - mouvements 2026

CA_2026_05 Attribution de subventions - année 2026

CA_2026_06 Budget primitif princiapl 2026

CA_2026_07 Autorisation à agir en justice dans le cadre du dossier du Cartel des camions

CA_2026_08 Recours aux agents vacataires au sein du SDIS 28

CA_2026_09 Organigramme du SDIS 28 - évolutions

CA_2026_09 Organigramme

CA_2026_10 Elections CASDIS - modalités : répartition des sièges et calendrier

CA_2026_11_1 Elections à la CATSIS et au CCDSPV - protocole

CA_2026_12 Approbation du procès-verbal du 13 février 2026

CA_2026_13 Composition du Bureau et élections des vice-présidents

CA_2026_14 Indemnités du président et des vice-présidents – frais de déplacement des élus

CA_2026_15 Délégations d’attribution du Conseil d’administration au Bureau et au président – liste des compétences réservées au Conseil d’administration

CA_2026_16 Règlement intérieur du Conseil d’administration et du Bureau

CA_2026_16_1 Règlement intérieur CASDIS_Bureau

CA_2026_17 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) – désignation d’un représentant de la CAO pour les groupements de commandes

CA_2026_18 CNAS – mise à jour des délégués

CA_2026_19 Elections professionnelles de décembre 2026 : modalités de vote

CA_2026_19_1 Protocole

CA_2026_20 Mise en œuvre des périodes d’astreinte

CA_2026_21 Approbation du procès-verbal du 09 juillet 2026

CA_2026_22 Rapport sur l’évolution des ressources et des charges (RERC) pour l’année 2027

CA_2026_23 Contributions financières 2027 des communes et des EPCI

CA_2026_23 annexe

CA_2026_24 Participation/remboursement aux frais d’opération - tarifs 2027

CA_2026_25 Organigramme du SDIS 28 - modifications

CA2026_26 Règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie

Délibérations du CASDIS

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