Arrêtés

2023_013_Arrêté de composition du Comité Social Territorial du service d’incendie et de secours d’Eure-et-Loir

2023_014_Arrêté portant délégation de signature au groupement Développement des Compétences (Sous-direction Opérations)

2023_015_Arrêté portant délégation de signature au groupement Gestion des Risques (Sous-directon Opérations)

2023_016_Arrêté portant délégation de signature au groupement Moyens Nuémriques (Sous-direction Opérations)

2023_017_Arrêté portant délégation de signature au groupement Réponse Opérationnelle (Sous-direction Opérations)

2023_018_Arrêté portant délégation de signature au groupement Administration, Finances et Archives (Sous-direction Ressources)

2023_019_Arrêté portant déélgaton de signature au groupement Ressources Humaines, Volontarait et Engagement citoyen (Sous-direction Ressources)

2023_20_Arrêté portant déélgation de signature au groupement Technique et Logistique (Sous-direction Ressources)

2023_021_Arrêté portant délégation de signature aux services ratatchés au Directeur

2023_022_Arrêté portant délégation de signature à la sous-direction Santé

2023_146_Arrêté de délégation de signature au groupement Développement des Compétences

2023_228_Arrêté de délégations aux membres du Bureau

2023_229_Arrêté de délégation de signature au groupement Technique et Logistique

2023_248_Arrêté portant désignation des représentants du SDIS et des représentants des organisations professonnelles à la commission d’évolution professionnelle (CEVP)

2023_249_Arrêté de composition de la foramtion spécialisée en matière de Santé, Sécurité, Conditions de travail (FSSCT) du service d’incendie et de secours d’Eure-et-Loir

2023_289 Arrêté d’institution d’un comité pédagogique départemental - JSP (abrogé par arrêté 2023_418)

2023_418 Arrêté d’institution d’un comité pédagogique départemental - JSP (abrogé par arrpeté 2024-420)

SDIS2023_445_Habilitation de l’UDSPEL à la formation des JSP

2023_HS_032 Arrêté de vérification EPI_protection contre les chutes

2023_563_ Arrêté composition CAP-CCP2023

2023_HS_729_Arrêté annuel d’habilitation à la conduite des chariots élévateurs automoteurs à conducteur accompagnant

2023_564_Arrêté composition FSSCT (abroge et remplace arrêté 2023-249)

2023_1265 Arrêté portant organisation du SDIS 28  (abrogé par arrêté 2023_1436)

2023_614 Arrêté de délégation de signature au groupement Développement des Compétences (abrogé par arrêté 2023_1706)

2023_HS_618bis_Contingent annuel d’autorisations d’absence des représentants du personnel de la FSSCT

2023_1396_Arrêté portant délégation de signature au groupement Réponse Opérationnelle (Sous-direction Opérations)

2023_1397 Arrêté de délégation de signature au groupement Gestion des Risques 

2023_1398 Arrêté de délégation de signature au groupement Sud

2023_GAFA_01 arrêté de fermeture du CIS Ermenonville la Grande

2023_GAFA_02 arrêté de fermeture du CIS Fresnay L’Evêque

2023_1427 Arrêté portant délégation de signature au groupement Gestion des Risques (sous direction Opérations) (abrogé par arrêté 2023_1623)

2023_HS_1437 Arrêté d’habilitation électrique

2023_HS_1437 annexe

2023_HS_1438 Arrêté annuel d’habilitation à la conduite des chariots élévateurs automoteurs à conducteur accompagnant (annule et remplace arrêté 2023_HS_729)

2023_HS_1438 annexe

2023_1523 Arrêté portant désignation du référent sureté et sécurité

2023_1524 Arrêté portant désignation du référent mixité et lutte contre les discriminations

67-2023 Arrêté préfectoral portant délégation de signature au profit du Colonel hors classe Sébastien GRAS, DDSIS 28

2023_1436 Arrêté portant organisation du service d’incendie et de secours d’Eure-et-Loir_Expérimentation de la réorgansiation territoriale du SIDS 28 (abrogé par arrêté 2023_GAFA_03)

2023_1586 Arrêté de création du comité intercentres du territoire du Drouais

2023_1587 Arrêté de création du comité intercentres du territoire des portes euréliennes d’Ile-de-France

2023_1588 Arrêté portant règlement des comités intercentres

2023_1656 Arrêté portant règlement intérieur du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

2023_1623 Arrêté portant délégation de signature au groupement Gestion des Risques (sous direction Opérations) (abrogé par arrêté 2024_499)

2023_1706 Arrêté portant délégation de signature au groupement Développement des Compétences (Sous-direction Opérations) (abrogé par arrêté 2024_500)

2023_GAFA_03 Arrêté portant organisation du service d’incendie et de secours d’Eure-et-Loir 

2023_1995 Arrêté portant modification du Règlement intérieur

2023_1996 Arrêté de création du comité intercentre du territoire chartrain

2023_1997 Arrêté de création du comité intercentre du territoire du Coeur de Beauce

2023_1998 Arrêté de création du comité intercentre du territoire du Dunois

2023_1999 Arrêté de création du comité intercentre du territoire du Perche

2023_HS_1840 Arrêté annuel d’habilitation au rechargement des équipements sous pression

2023_HS_1841 Arrêté annule d’habilitation à la conduite du chariot élévateur à conducteur porté